Mentions légales

Société : Poterie NORMAND

Siren : 344912209

Adresse : 67 ROUTE DE COSNE

Tél : 03 86 39 62 80

Fax : 03 86 39 74 74

Courriel : secretariat@poterie-normand.com

Objet du site : Site de présentation des produits de la poterie NORMAND

Responsable légal : Mme Marie-Laure SOLANO

Conception, édition, direction artistique :

Idéal Productions

5, Boulevard Maupéou

89 100 SENS

www.idealprod.fr

Mise en ligne du site le :

Loi informatique et liberté

Le site fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression

des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").

Pour l'exercer, adressez-vous par courrier à Poterie NORMAND ( 67 route de Cosne - 58310 SAINT AMAND EN PUISAYE)

Propriété

Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété

intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu)

ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans

l'autorisation préalable des ayants droits par écrit (cela ne concerne pas l'utilisation dans le

cercle de famille ni l'usage privé).

Ce modèle de notice légale a été conçu par Idéal Productions. Son utilisation est soumise à

l'autorisation d'Idéal Productions conformément à la législation du code français de la

propriété intellectuelle. Toute copie doit être autorisée, doit porter mention de la propriété et

afficher un lien avec le site www.idealprod.fr.